Processus IndustrielsAéronautiqueSpatialDéfense ATM / ATCFerroviaire et TransportNucléaire

 

CERTIFICATION

Certification & Safety DO178, DO254, ARP4754A, ARP4761
Safety & Reliability Analysis: ARP4754A ED-79 et ARP4761 ED-135
RTCA DO 254 ED-80
RTCA DO 178C ED-12C, DO248C ED-94C
RTCA DO 330 ED-215
RTCA DO 160G ED-14G
RTCA DO 297 ED-124: Integrated Modular Avionics
Certification aviation générale CS-23
Certification des aéronefs CS-25
Certification avion – performances et qualité de vol CS-25 subpart B Flight
CS-25: Conception cabine / Sécurité
EWIS
Certification des hélicoptères CS-27
Certification des hélicoptères CS-29
(E)TSO (European) Technical Standard Order
CVE: Compliance Verification Engineer
Mise à niveau EASA Part 21J (DOA) 2019
Règlementation EASA Part 21 J (DOA)
Règlementation EASA Part 21 G (POA)
Règlementation EASA Part M
Règlementation EASA Part 145
Règlementation EASA Part 147-66
Législation EASA Règlement 965/2014 AIR OPS
Certification des Drones (UAV)
Certification des ballons à gaz et ballons captifs: CS-31 GB et TGB
Certification des dirigeables (Airship) CS-30 N / CS-30T TAR /HCC
LTAs: Lighter Than Air – Plus Légers que l’Air
Risques ATEX Niveau 1 E/M
Risques ATEX Niveau 2 – Personnes autorisées

MÉTHODOLOGIES

Cyber-sécurité et sécurité pour les systèmes mobiles
Etudes de fiabilité équipements SEU – MBU
ETOPS (Approche Safety)
Sûreté de Fonctionnement (RAMS/FMDS) et ARP 4761 ED-135
Soutien Logistique Intégré (SLI)
MSG-3
Approche Facteurs Humains (EASA)
Méthode SORA
Dossiers de sécurité opérateurs: Safety Management System
Les fondamentaux de la fabrication additive

 

 

 

 

 

Réglementation aviation civile, internationale (OACI), règlementation étatique française et harmonisation militaire européenne

 

PRÉSENTATION

En novembre 1944, 32 états signent à Chicago une convention internationale, créant de façon permanente  l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) afin de promouvoir un développement sûr et ordonné de l’aviation civile internationale, de donner une égalité des chances aux acteurs du transport aérien et de permettre le développement d’un transport aérien sûr, régulier, efficace et économique.

 

PUBLIC CONCERNE & PRÉREQUIS

Tout public travaillant dans le secteur aéronautique et souhaitant élargir sa connaissance sur le rôle des autorités de régulation civiles et militaires dans ce domaine. Avoir été dans un cadre aéronautique serait très apprécié pour cette formation.

 

OBJECTIFS

Ces objectifs seront mis en œuvre en fonction du prérequis recueilli par questionnaire auprès des demandeurs

  • Comprendre le système civil depuis les recommandations de l’OACI jusqu’à la mise en œuvre par les autorités de l’aviation civile,
  • Connaître les 2 principales autorités de réglementation de l’aviation civile : l’EASA et la FAA,
  • Connaître les principaux organismes de la navigabilité étatique française : DSAE et DGA,
  • Connaître les principes de l’harmonisation de la navigabilité militaire au niveau européen.

 

CONTENU

OACI

Origines, missions

Domaines d’activité

Documents émis (règles, règlements, procédures)

Obligations des états contractants

Système de supervision de la sécurité, etc.

 

EASA

Origines, missions, objectifs

Organisation

Structure règlementaire

Activités

 

FAA
Origines, missions, objectifs,

Organisation,

Structure réglementaire

 

Réglementation étatique française

Autorités et Organisation  (Direction de la Sécurité Aéronautique d’Etat, DGA/Autorité Technique, Autorités d’Emploi)

Réglementation (Décrets 2013-366 et 2013-367 & arrêtés) Attributions

Règles d’utilisation, de navigabilité, d’immatriculation, etc.

 

Harmonisation de la navigabilité militaire au niveau européen

Military Airworthiness Authority Forum (MAWA Forum)

Documents produits : European Military Airworthiness Document (EMAD), European Military Airworthiness Certification Criteria (EMACC) ; 

Réglementation militaire : EMAR