Processus IndustrielsAéronautiqueSpatialDéfense ATM / ATCFerroviaire et TransportNucléaire

 

 

 

 

RÉGLEMENTATION EASA Part M: 2016

 

PRÉSENTATION

Cette formation a pour but de comprendre la place de la réglementation EASA Part M dans l’environnement réglementaire national, européen et international, de définir les exigences en termes d’entretien et d’aborder les évolutions attendues de la réglementation. La structure ainsi que les documents correspondants seront présentés.  Il s’agit également d’évoquer les dernières modifications de la réglementation et de connaître ses axes majeurs.

 

PUBLIC CONCERNE & PRÉREQUIS

Sont concernés les responsables de compagnies aériennes, les dirigeants responsables (OE 145), les responsables qualité. Des connaissances initiales en réglementation aérienne sont souhaitées pour cette formation.

 

OBJECTIFS

Ces objectifs seront mis en œuvre en fonction du prérequis recueilli par questionnaire auprès des demandeurs

  • Connaître la PART M : le maintien de navigabilité, le certificat d’examen, les responsabilités de l’organisme, les privilèges des organismes de gestion du maintien de navigabilité
  • Connaître les exigences principales et les moyens acceptables de conformité afférents
  • Connaître les privilèges et responsabilités de chaque acteur
  • Comprendre le rôle de la chaîne qualité, les enjeux du plan de maintenance aéronef
  • Connaître les documents : manuels, formulaires (ex MGN, EASA FORM1,..)
  • Connaître les liens avec la PART 21 et la PART 145.

 

CONTENU

 

Généralités sur la PART M

Architecture  du document

Les responsabilités, les privilèges

Les sous-parties

 

Définitions et responsabilité

Définitions générales de la navigabilité (aéronef, produit, éléments, …)

Les responsabilités (propriétaire, transport aérien commercial, …)

Qu’est-ce que le maintien de navigabilité (visite avant vol, tâche de maintien de navigabilité, programme d’entretien aéronef, données d’entretien, consignes de navigabilité, enregistrement, compte rendu matériel)

 

Les exigences de maintenance

Standards d’entretien

Eléments d’aéronefs

Organisme de maintenance (hors aéronef lourd)

L’agrément de l’Organisme de Gestion de Maintien de la Navigabilité (OGMN)/ Continuing Airworthiness Management Organization (CAMO): PART M – sous partie G

Exigences,

Moyens acceptables de conformité, guides,

Manuel de Gestion de Maintien de Navigabilité / Continuing Airworthiness Management Exposition (MGN/CAME)

 

Le certificat d’examen de navigabilité : PART M – sous partie J

Environnement contrôlé 

Validité du certificat

 

L’EASA FORM1

Enjeux

Informations disponibles

 

Réglementation étatique Exemple français – PART M