Processus IndustrielsAéronautiqueSpatialDéfense ATM / ATCFerroviaire et TransportNucléaire

 

CERTIFICATION

Certification & Safety DO178, DO254, ARP4754A, ARP4761
Safety & Reliability Analysis: ARP4754A ED-79 et ARP4761 ED-135
RTCA DO 254 ED-80
RTCA DO 178C ED-12C, DO248C ED-94C
RTCA DO 330 ED-215
RTCA DO 160G ED-14G
RTCA DO 297 ED-124: Integrated Modular Avionics
Certification aviation générale CS-23
Certification des aéronefs CS-25
Certification avion – performances et qualité de vol CS-25 subpart B Flight
CS-25: Conception cabine / Sécurité
EWIS
Certification des hélicoptères CS-27
Certification des hélicoptères CS-29
(E)TSO (European) Technical Standard Order
CVE: Compliance Verification Engineer
Mise à niveau EASA Part 21J (DOA) 2019
Règlementation EASA Part 21 J (DOA)
Règlementation EASA Part 21 G (POA)
Règlementation EASA Part M
Règlementation EASA Part 145
Règlementation EASA Part 147-66
Législation EASA Règlement 965/2014 AIR OPS
Certification des Drones (UAV)
Certification des ballons à gaz et ballons captifs: CS-31 GB et TGB
Certification des dirigeables (Airship) CS-30 N / CS-30T TAR /HCC
LTAs: Lighter Than Air – Plus Légers que l’Air
Risques ATEX Niveau 1 E/M
Risques ATEX Niveau 2 – Personnes autorisées

MÉTHODOLOGIES

Cyber-sécurité et sécurité pour les systèmes mobiles
Etudes de fiabilité équipements SEU – MBU
ETOPS (Approche Safety)
Sûreté de Fonctionnement (RAMS/FMDS) et ARP 4761 ED-135
Soutien Logistique Intégré (SLI)
MSG-3
Approche Facteurs Humains (EASA)
Méthode SORA
Dossiers de sécurité opérateurs: Safety Management System
Les fondamentaux de la fabrication additive

 

 

 

 

RÈGLEMENTATION FRA/EMAR 21 J (DOA)

 

PRÉSENTATION

La conception d’un aéronef doit répondre et satisfaire à un très grand nombre d’exigences techniques établies par l’EASA ou la FAA, dans les domaines variés afin d’être certain de délivrer un produit sûr.

 

PUBLIC CONCERNE & PRÉREQUIS

Sont concernés les ingénieurs et techniciens travaillant pour des constructeurs d’aéronefs militaires, ou ayant des contrats de modifications  / de maintenance pour les forces armées et ceci afin de répondre aux exigences de certification et de navigabilité.  Une première expérience en réglementation aéronautique serait appréciée pour cette formation.

 

OBJECTIFS

Ces objectifs seront mis en œuvre en fonction du prérequis recueilli par questionnaire auprès des demandeurs

  • Comprendre la FRA/EMAR 21 : la notion de navigabilité initiale, la notion d’assurance de conception, les responsabilités de l’organisme, les privilèges des organismes de conception et de production,
  • Connaître les exigences principales et les moyens acceptables de conformité afférents,
  • Connaître les engagements de chaque acteur, comprendre le rôle de la chaîne qualité, l’enjeu de la gestion de configuration,
  • Connaître les documents : manuels, formulaires (ex DOE, EASA FORM1,..).
  • Connaitre les liens avec la FRA/EMAR M

 

CONTENU

Règlementation étatique française
Organisation  et Autorités (Direction de la Sécurité Aéronautique d’Etat, DGA/Autorité Technique, Autorités d’Emploi)
Réglementation (Décrets 2013-366 et 2013-367 & arrêtés attributions, condition, maintien, immatriculation et drones

 

Généralité sur la FRA/EMAR 21
Architecture du document
Les responsabilités, les privilèges
Les sous-Parties

 

Focus sur le TC : FRA/EMAR 21
Processus de certification
Organisation du programme de certification
Moyens acceptables de conformité
TC et Documents associés
Délivrance d’un certificat de navigabilité
Certification type supplémentaire et réparations SB/CN

Agrément de conception (Design Organization Approval) FRA/EMAR 21J
Exigences
Moyens acceptables de conformité, guides,
Design Organisation Handbook/Exposition (EASA)

 

Approche sur les autres sous-Parties de la FRA/EMAR 21
Production hors agrément d’organisme de production – autorisation de production
Pièce et équipement, CSE
Autorisation de vol

 

Comparatif des réglementations PART/FRA/EMAR 21
Prise en compte des amendements EASA
Les adaptations