Règlementation des Drones (UAV)

 

PRÉSENTATION

Un drone est un aéronef autonome et/ou piloté depuis le sol permettent des applications civiles ou militaires. Les drones militaires peuvent être utilisés dans un environnement où la sécurité des pilotes est délicate à assurer. Ils peuvent transporter des charges utiles, destinée à des missions de surveillance, de renseignement, d’exploration, de combat, de transport, etc.)

De nombreuses applications civiles sont également candidates à l’utilisation de drones. Ces appareils peuvent également être utilisés dans d’autres contextes tels que l’agriculture, l’inspection, la livraison de colis….

Les aspects règlementaires sont le sujet de réflexions importantes pour cette industrie en complète mutation, tant pour les industriels du secteur que pour les organismes de navigation aérienne.

 

PUBLIC CONCERNE & PREREQUIS

Cette formation s’adresse aux ingénieurs et techniciens concernés par la certification et la navigabilité des drones (Unmanned Aircraft Vehicles – UAV) travaillant de la conception à la certification du matériel.

Toute connaissance en drone serait appréciée pour cette formation.

 

 

OBJECTIFS

Ces objectifs seront mis en œuvre en fonction du prérequis recueilli par questionnaire auprès des demandeurs

• Connaitrel’environnement normatif des drones
• Mettre en œuvre la réglementation drone existante
• Appréhender les axes d’évolution des futures réglementations
• Introduire lesprocessus d’une analyse de risques (ex : SORA pour la catégorie SPECIFIC)
• Construire des dossiers de demandes d’autorisation de vol: AUTORISATION D’OPERER (Permit-To-Fly)

 

 

CONTENU

Introduction
Terminologie et définitions ;
Introduction aux systèmes et missions drones ;
Types de drones,

Types d’opération;

Revue des réglementations: Européenne (EASA) et

Française (DGAC) ;
Spécifications techniques (classes de drones,  équipements et géolocalisation, etc.) ;
Autres facteurs concernant la navigabilité ;
Conditions particulières pour la conception & opération des drones : formations, zones d’opération, législation, etc. ;

Activités de Normalisation drone.

Les acteurs de la réglementation ;

Les perspectives et axes de recherche ;

 

Drone et Sécurité

• Réglementation aérienne 
• SC-RPAS.1309
• JARUS – SORA V2
• Les problématiques à venir (Milieu urbain, cyber-sécurité…)

Applications Drones

Exemples d’application dans le civil et militaire ;

Les drones dans le futur.

 

Acteurs du domaine

Acteurs industriels ;

Centres de recherche.

 

Étude de cas
Exemple d’un dossier de demande d’autorisation de vol